Déposée le 28 février 2002 par la Société Anonyme (SA) ACTIVCARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ACTIVCARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-14 du 5 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ACTIVCARD domicilié(e) 24-28 avenue du Général de Gaulle,92150 SURESNES - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 213 411 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque ACTIVCARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150785.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ACTIVCARD (société anonyme) - 24-28 avenue du Général de Gaulle,92150 SURESNES - 92150 - France - SIREN 341213411
CABINET JP COLAS CONSEILS en PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 37, Avenue Franklin-Roosevelt,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14
Service d'accès à distance et système de sécurité pour des réseaux informatiques comprenant un appareil portatif de contrôle à distance et des moyens de couplage ; appareil portatif sous la forme d'un micro-ordinateur pour la participation interactive ou non de clients à des programmes et à des événements multimédia et pour des transmissions téléphoniques en mode dtmf ; produits d'authentification électronique pour authentifier des utilisateurs lors des entrées, des sorties et des accès, tels que des logiciels pour ordinateurs, du matériel informatique, des périphériques pour ordinateurs, des cartes magnétiques codées et des jetons ; logiciels d'ordinateurs pour délivrer des autorisations à des utilisateurs, pour sécuriser les accès, fournir une sécurité informatique, et sécuriser des données ; appareil d'imagerie par contact tels que les scanners biométriques capacitifs et les scanners biométriques optiques destinés à être utilisés pour représenter des parties d'un corps humain telles que les empreintes digitales et les paumes, appareil portatif d'imagerie biométrique tels que les appareils à communication sans fil pour l'imagerie d'empreintes digitales et de paumes ; numériseur capacitif d'empreintes digitales avec interface de communication sans fil, numériseur optique d'empreintes digitales avec interface de communication sans fil, appareil d'imagerie par contact comprenant un processeur en vue de représenter une partie d'un corps humain, de traiter l'image pour identifier un utilisateur à partir de parties d'images du corps humain, et une interface de communication pour fournir un code d'accès tel qu'un mot de passe, une clé de cryptage, ou un numéro d'identification personnel à un système d'hébergement ; interfaces pour cartes à puces et lecteurs/graveurs. Gestion des affaires commerciales, gestion de fichiers informatiques, recueil de données dans des bases de données informatiques, systématisation de données dans des bases de données informatiques. Affaires financières, opérations financières, transactions financières, services de cartes de crédit, transfert électronique de fonds. Services d'installation et de maintenance de matériel informatique et de logiciels d'authentification et de systèmes de sécurité. Communications par terminaux informatiques, messagerie électronique, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur. Conception (élaboration) de jeux interactifs ou non dans le domaine multimédia, promotions sur les achats et programmes d'information destinés à un public sélectionné. Programmation d'ordinateurs, conception sur mesure de matériel informatique et de logiciels d'authentification et de systèmes de sécurité, mise à jour de logiciels.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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